Accueil marques.expert
/
Marques déposées par C.P.E.F
/
CHANSON L'ELEGANCE PAR NATURE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHANSON L'ELEGANCE PAR NATURE
C.P.E.F.

Numéro de dépôt :
4541750
Date de dépôt :
09/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/04/2029
CHANSON L\'ELEGANCE PAR NATURE de C.P.E.F

Présentation de la marque CHANSON L'ELEGANCE PAR NATURE

Déposée par voie électronique le 9 avril 2019 par C.P.E.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHANSON L'ELEGANCE PAR NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-18 du 3 mai 2019.

Le déposant est C.P.E.F. domicilié(e) 10 rue du Collège - 21200 - BEAUNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A., Madame Christine BOYER CCHAMMARD domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque CHANSON L'ELEGANCE PAR NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4541750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHANSON L'ELEGANCE PAR NATURE arrivera à expiration en date du 9 avril 2029.

C.P.E.F a également déposé les autres marques suivantes : MARSON & NATIER , CHANSON , BEAUNE CLOS DES FÈVES , BEAUNE CLOS DES MARCONNETS , CHANDESVIGNES , CHANSON PERE & FILS , CHANSON ELEGANCE BY NATURE , VERRY PERE & FILS


C.P.E.F. - 10 rue du Collège - 21200 - BEAUNE - France


SODEMA CONSEILS S.A., Madame Christine BOYER CCHAMMARD - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d’appellation d’origine protégée; vins à indication géographique protégée.